Catégorie : Pages Annexes

Le club a pour but de promouvoir la course à pied sous toutes ses formes dans le Pilat en respectant le rythme et les objectifs de chacun. Priorité absolue à la convivialité et le partage autour de la course à pied.
Le JCV accompagne aussi ceux qui souhaitent préparer activement des compétitions et recherchent à progresser par le biais de journées d’entrainements programmées tout au long de la saison avec Rodolphe Bier (Entraîneur Diplômé d’État en Athlétisme & Collaborateur pour le magazine Jogging International). 

Au cours de l’année, diverses sorties clubs sont organisées pour découvrir d’autres courses que le PILATrail et d’autres lieux. Ces sorties durent une journée ou un week-end pour les destinations les plus lointaines.

L’évènement marquant de l’activité du JCV est l’organisation du PILATRAIL des Trois Dents le 1er dimanche de juin qui rassemble plus de 800 participants chaque année.

Pour plus de renseignements et pour les contacter : http://www.pilatrail.fr/index.php

Demande de cartes Nationales d’identité

?Les demandes s’effectuent à la mairie de Pélussin

(fiche de demande)

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Depuis le 1er janvier 2014, les cartes nationales d’identité sont valables 15 ans pour les personnes majeures.

Ainsi, les cartes des personnes majeures (plus de 18 ans), délivrées entre le 2 janvier 2004 et le 31 décembre 2013 sont automatiquement valides 15 ans sans démarche à accomplir.

L’allongement de 5 ans pour les cartes d’identité concerne :

– les nouvelles cartes d’identité sécurisées (cartes plastifiées) délivrées à partir du 1er janvier 2014 à des personnes majeures.
– les cartes d’identité sécurisées délivrées (cartes plastifiées) entre le 2 janvier 2004 et le 31 décembre 2013 à des personnes majeures. 

ATTENTION : Cette prolongation ne s’applique pas aux cartes nationales d’identité sécurisée pour les personnes mineures. Elles seront valables 10 ans lors de la délivrance. Inutile de vous déplacer dans votre mairie.

Si votre carte d’identité a été délivrée entre le 2 janvier 2004 et le 31 décembre 2013, la prolongation de 5 ans de la validité de votre carte est automatique. Elle ne nécessite aucune démarche particulière. La date de validité inscrite sur le titre ne sera pas modifiée.

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Depuis le 21 mars 2017, la demande de cartes d’identité peut être effectuée, quel que soit votre lieu d’habitation dans l’une des mairies (ou antennes d’arrondissement à Paris) équipées d’une station biométrique. Dans le canton du Pilat seule les mairies suivantes y sont équipées : Bourg-Argental, Pélussin (RDV obligatoire au 04.74.87.62.02)

La présence du demandeur est impérative. La prise d’empreinte et la signature des dossiers sont obligatoires.

 

* Conditions générales :

– être de nationalité française

– habiter Véranne

– se présenter en personne au dépôt de la demande

– les documents demandés doivent être fournis en originaux

* Pièces à fournir pour justifier :

	Première demande	Renouvellement   d’une carte sécurisée
Identité		Ancienne carte d’identité
	2 photographies d’identité couleur identiques, récentes et parfaitement ressemblantes, de face, tête nue, de format 35mmx45mm	2 photographies d’identité couleur identiques, récentes et parfaitement ressemblantes, de face, tête nue,de format 35mmx45mm
Etat Civil	Extrait d’acte de naissance avec filiation ou copie intégrale de moins de 3 mois (à demander à la mairie du lieu de naissance)
situation familiale	Copie du jugement de divorce (s’il y a lieu)	Copie du jugement de divorce (s’il y a lieu)
son domicile	Justificatif de domicile de moins de 3 mois	Justificatif de domicile de moins de 3 mois

* Coût :

– pour une première demande, ou si l’ancienne carte est présentée pour renouvellement : GRATUIT

 si l’ancienne carte nationale d’identité ne peut être présentée, déclaration de perte (à faire en Mairie) ou vol (à faire auprès de la Gendarmerie) : 25 € EN TIMBRE FISCAL.

* Délai :

Le délai peut varier mais il est de l’ordre de 3 semaines.

Vous pouvez, à partir du numéro de demande qui vous a été remis lors du dépôt de votre dossier, savoir si la carte est disponible à la Mairie en utilisant le téléservice de suivi de demande.

* Validité :

La carte d’identité a une durée de validité de 15 ANS.

ATTENTION : Il ne peut être délivré de carte en urgence.

* Conditions d’accès aux pays sur présentation d’une CNI française :

Si vous projetez de voyager avec votre carte nationale d’identité, il est recommandé de consulter au préalable la rubrique Conseils aux voyageurs du ministère des Affaires étrangères.

Inscription sur les listes électorales

Pour voter, il faut :
être inscrit sur les listes électorales, avoir au moins 18 ans la veille du 1er tour de scrutin, être de nationalité française (sauf cas particuliers) et jouir de ses droits civils et juridiques.

Quand s’inscrire ?

Il est possible de s’inscrire sur les listes électorales à tout moment de l’année jusqu’au 31 décembre.
L’intéressé ne pourra alors voter qu’à partir du 1er mars de l’année suivante, après la révision annuelle des listes.

Où s’inscrire ?

A la mairie du domicile.
Il est possible de s’inscrire et de voter la même année lorsqu’on a atteint l’âge de 18 ans entre le 1er mars et le jour de l’élection.
 

Pièces à fournir :

– le formulaire d’inscription sur les listes électorales des citoyens français (que vous pouvez remplir sur place en Mairie ou préparer chez vous en remplissant en ligne et en imprimant le formulaire suivant : Formulaire de demande d’inscription sur les listes électorales,

– une pièce d’identité (passeport ou carte d’identité) en cours de validité,

– un justificatif de domicile (facture de téléphone, EDF…) ou de résidence dans la commune ou un justificatif d’inscription au rôle des impôts locaux depuis plus de 5 ans. Si l’intéressé réside chez ses parents, fournir une attestation des parents sur papier libre, certifiant qu’il habite chez eux, accompagnée d’un justificatif du domicile des parents.

La mairie se chargera de la radiation de l’électeur des listes sur lesquelles il était inscrit auparavant.

Demande de passeport biométrique

?Les demandes s’effectuent à la mairie de Pélussin 

(fiche de demande)

La demande de passeport biométrique peut être effectuée, quel que soit votre lieu d’habitation :

– En France : dans l’une des mairies (ou antennes d’arrondissement à Paris) équipées d’une station biométrique.

– A l’étranger : auprès de votre consulat (ou votre ambassade) à contacter préalablement pour savoir s’il est équipé pour les passeports biométriques.

Passeports urgents

Un passeport urgent ne peut être demandé que pour des raisons humanitaires, de santé, ou de décès d’un membre de la famille à l’étranger, sur production d’un justificatif.
Il coûte 30 € et a une validité d’un an seulement.
Seule la Préfecture est habilitée à le délivrer. Il est conseillé de prendre rendez-vous auprès da son service passeport.

ATTENTION – Conditions d’entrée aux USA
Les passeports électroniques délivrés depuis le 15 mai 2006 permettent de se rendre aux Etats-Unis sans visa.
Les passeports du modèle précèdent, dit Delphine, établis antérieurement au 25 octobre 2005 sont également valables pour se rendre aux Etats Unis sans visa.
Par contre, les passeports Delphine, délivrés entre le 26 octobre 2005 et le 15 mai 2006, ne permettent pas de se rendre aux USA sans visa. Sur demande, ils sont échangés gratuitement contre des passeports électroniques dans les délais de délivrance normaux.
Les passeports délivrés avant le 1er octobre 2003, dits anciens modèles, ne permettent pas de se rendre aux Etats-Unis sans visa. Ils sont échangés à titre onéreux contre des passeports électroniques.

* Conditions générales :

• être de nationalité française,
• se présenter en personne lors du dépôt de la demande et lors du retrait du passeport
• Empreintes obligatoires pour les enfants à partir de 12 ans.
• les documents fournis doivent être des originaux

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???* Visas :

La Ville de Pélussin n’est pas habilitée à fournir des renseignements concernant les visas : vous pouvez obtenir ces éléments sur le site “conseil aux voyageurs”.

* Pièces à fournir pour les personnes majeures

• 1 photo d’identité récente, non scannée et à fond clair de 35 mm de large sur 45 mm de haut (dimensions impératives – visage dégagé : pas de bijoux, ni lunettes…)
• 1 timbre fiscal à 86 € pour les majeurs. A acheter à la trésorerie, dans un bureau de tabac ou en ligne (timbres dématérialisés ou électroniques) -ATTENTION-Trésorerie de Pélussin seulement les matins de 8h45 à 12h),
• ?1 justificatif de domicile (quittance de loyer, facture EDF, eau, téléphone…),
• la carte d’identité sécurisée, l’ancien passeport si vous en possédez un. (Si le passeport a été perdu ou volé fournir une déclaration de perte ou de vol.)
• 1 extrait d’acte de naissance avec filiation ou copie intégrale (à demander à la mairie du lieu de naissance). Cet acte n’est pas nécessaire si vous êtes en possession de la carte d’identité plastifiée ou d’un précédent passeport (électronique ou biométrique), sauf en cas de changement de situation matrimoniale (mariage, divorce…)

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* Pièces à fournir pour les personnes mineures :

• 1 photo d’identité récente, non scannée et à fond clair de 35 mm de large sur 45 mm de haut (dimensions impératives – visage dégagé : pas de bijoux, ni lunettes…)
• 1 timbre fiscal à : 42 € pour les mineurs de plus de 15 ans,
•  17 € pour les mineurs de moins de 15 ans
• à acheter à la trésorerie, dans un bureau de tabac ou en ligne (timbres dématérialisés ou électroniques) – ATTENTION trésorerie de Pélussin seulement les matins de 8h45 à 12h),
• 1 justificatif de domicile (quittance de loyer, facture EDF, eau, téléphone…),
• la carte d’identité sécurisée, l’ancien passeport si vous en possédez un. (Si le passeport a été perdu ou volé fournir une déclaration de perte ou de vol.)
• 1 extrait d’acte de naissance avec filiation ou copie intégrale (à demander à la mairie du lieu de naissance). Cet acte n’est pas nécessaire si vous êtes en possession de la carte d’identité plastifiée ou d’un précédent passeport (électronique ou biométrique), sauf en cas de changement de situation matrimoniale (mariage, divorce…)
• présence obligatoire des enfants âgés de 12 ans et plus (prise d’empreintes),
• en cas de séparation ou divorce, fournir la copie du jugement du Tribunal,
• remplir, dans le CERFA orange, la partie intérieure “autorisation parentale”,
• copie de l’acte de naissance du parent signataire et de sa pièce d’identité

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* Coût

Moins de 15 ans : 17 € : durée de validité 5 ans
De 15 à 18 ans : 42 € : durée de validité 5 ans
Au-delà de 18 ans : 86 € : durée de validité de 10 ans

* Retrait du passeport

Le passeport est remis personnellement au demandeur au lieu de dépôt du dossier. Le demandeur signe le passeport en présence de l’agent qui lui remet.

* Cas de remplacement gratuit du passeport

Un remplacement gratuit du passeport en cours de validité est possible si :

• le titulaire a changé d’état civil ou s’il souhaite mentionner un nom d’usage, de mariage ou de veuvage,
• le titulaire a changé d’adresse,
• le passeport ne comporte plus de feuillets disponibles pour les visas,
• l’administration a commis une erreur lors de son établissement,
• le titulaire possède un passeport ancien modèle (dit « Delphine »), délivré par les autorités entre le 25 octobre 2005 et le 15 mai 2006,

Il en est de même pour le renouvellement, au bout de 5 ans, des passeports périmés, sur lesquels étaient inscrits des enfants mineurs lorsque le droit de timbre a été acquitté pour 5 ans supplémentaires.

Lors du Conseil Communautaire du 26 mars 2012, les élus ont opté pour la mise en place d’une redevance incitative. Cette décision a été prise après deux années d’études et d’échanges avec d’autres collectivités l’ayant déjà instaurée.

Un mode de financement du service « déchets ménagers » dont les grandes lignes vous sont expliquées dans les documents en lien ci-dessous.

Historique : depuis le 22 octobre 2012, les foyers de production de déchets sont livrés d’un bac muni d’une puce électronique. Au 1er janvier 2013, le dispositif technique de la redevance incitative est entré en fonction et l’année 2013 a servi d’année test.

Depuis le 1er janvier 2014, la redevance incitative s’est substituée à la TEOM (Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères comme mode de financement du service « déchets ». La TEOM a disparu de la feuille d’imposition des taxes foncières.

Vous trouverez, ci-dessous, l’ensemble des bulletins d’informations qui ont été édités spécialement pour vous expliquer le fonctionnement de la redevance incitative, les informations relatives à la dotation des bacs et au calcul de la redevance, des conseils pour limiter votre facture ainsi que les dernier tarifs 2015.

Redevance Incitative